Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES
/
SERRE-SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE-SOLEIL
COMINTES S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3190978
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
SERRE-SOLEIL de COMINTES

Présentation de la marque SERRE-SOLEIL

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERRE-SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10, rue Ampère,95500 Gonesse - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 834 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES S.A.R.L domicilié(e) 10, rue Ampère,95500 Gonesse - 95500 - France.

La marque SERRE-SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE-SOLEIL est expirée depuis le 21 octobre 2012.

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA


COMINTES S.A.R.L - 10, rue Ampère,95500 Gonesse - 95500 - France - SIREN 399834654


COMINTES S.A.R.L - 10, rue Ampère,95500 Gonesse - 95500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

- Constructions transportables métalliques - Matériaux de construction non métalliques - Meubles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.